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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité
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CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE
Institut de Recherche et de Développement de la Qualité (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3071410
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2010
CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE de Institut de Recherche et de Développement de la Qualité

Présentation de la marque CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE

Déposée le 6 décembre 2000 par l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut de Recherche et de Développement de la Qualité domicilié(e) 23 Rue Alain SAVARY, 25043 BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 190 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de Recherche et de Développement de la Qualité - France.

La marque CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRIQS CELLULE DE RECHERCHE INTERNATIONALE DE LA QUALITE DANS LA SANTE est expirée depuis le 6 décembre 2010.

Institut de Recherche et de Développement de la Qualité a également déposé les autres marques suivantes : POLIQUAL , QUALITY RESEARCH JOURNAL REVUE DE LA RECHERCHE EN QUALITE , QUALIDIAG , RECATT , PRATIQUAL , Q.M.P , IRDQ , ANALYSE DES CHRONEMES


Institut de Recherche et de Développement de la Qualité (Association Loi 1901) - 23 Rue Alain SAVARY, 25043 BESANCON CEDEX - France - SIREN 339190365


Institut de Recherche et de Développement de la Qualité - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Conseil aux entreprises dans le domaine de la qualité Organisation de salons Organisation de colloques Séminaires. Edition (publication d'articles dans les revues) sur le thème de la qualité dans la santé Etude et Recherche dans le domaine de la qualité dans la santé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.